Les seuils minima de détection pour la vérification – 2/2

Arrêté du 13 décembre 2016 fixant les modalités du dépistage des substances témoignant de l’usage de stupéfiants, et des analyses et examens prévus par le code de la route (articles 3 et 10).

À titre de rappel, il existe quatre famille de substances ou plantes classées comme stupéfiants : les cannabiniques ; les cocaïniques ; les amphétaminiques ; et les opiacés. Voici les seuils minima de détection pour la vérification :

1) En cas d’analyse salivaire

S’agissant des cannabiniques : 9-tétrahydrocannabinol (THC) : 1 ng/ml ( nanogramme par millilitre ) de salive ( ou équivalent ).

S’agissant des amphétaminiques :

  • Amphétamine: 10ng/ml de salive ( ou équivalent ).
  • Métamphétamine: 10 ng/ml de salive ( ou équivalent ).
  • Méthylène dioxymétamphétamine (MDMA): 10 ng/ml de salive ( ou équivalent ).
  • 3,4-méthylènedioxyamphétamine (MDA): 10 ng/ml de salive ( ou équivalent ).
  • 3,4-méthylènedioxy-N-éthylamphétamine (MDEA): 10 ng/ml de salive ( ou équivalent ).

S’agissant des cocaïniques :

  • Cocaïne : 10 ng/ml de salive ( ou équivalent ).
  • Benzoylecgonine : 10 ng/ml de salive ( ou équivalent ).

S’agissant des opiacés :

  • 6-mono acéthylmorphine : 10 ng/ml de salive ( ou équivalent ).
  • Morphine: 10 ng/ml de salive ( ou équivalent ).

2) En cas d’analyse sanguine

S’agissant des cannabiniques : 9-tétrahydrocannabinol (THC) : 0,5 ng/ml de sang.

S’agissant des amphétaminiques :

  • Amphétamines : 10 ng/ml de sang.
  • Métamphétamine : 10 ng/ml de sang.
  • Méthylène dioxymétamphétamine (MDMA): 10 ng/ml de sang.
  • 3,4-méthylènedioxyamphétamine (MDA): 10 ng/ml de sang.
  • 3,4-méthylènedioxy-N-éthylamphétamine (MDEA): 10 ng/ml de sang.

S’agissant des cocaïniques :

  • Cocaïne: 10 ng/ml de sang.
  • Benzoylecgonine: 10 ng/ml de sang.

S’agissant des opiacés :

  • 6-mono acéthylmorphine: 10 ng/ml de sang.
  • Morphine : 10 ng/ml de sang.

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